Déchets

Bois et sous produits du bois traités

Liste des prestataires

Codes de la nomenclature

03 01 déchets provenant de la transformation du bois et de la fabrication de panneaux et de meubles

03 01 04* sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses

17 02 bois, verre et matières plastiques

17 02 04*  Bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances

19 12 déchets provenant du traitement mécanique des déchets (par exemple, tri, broyage, compactage, granulation) non spécifiés ailleurs

19 12 06*  Bois contenant des substances dangereuses  

20 01 fractions collectées séparément (sauf section 15 01)

20 01 37* bois contenant des substances dangereuses

Nature

La filière bois génère des sous-produits et des déchets correspondant à chaque étape de transformation. Ils sont donc répartis suivant leur provenance :

  • les résidus de l'exploitation forestière (cf. fiche Déchets verts).
  • les produits connexes issus de la première transformation du bois par les scieries, usines de panneaux et papeteries : écorces, sciure, chutes, ...sous forme de déchets humides.
  • les déchets issus de la seconde transformation par les menuiseries, les industries de l'ameublement : copeaux, sciure, ...sous forme de déchets secs plus ou moins souillés.
  • les produits usagés et les emballages : caisses, palettes, cageots, bois d'ameublement ou de démolition, ...

Les déchets de bois sont classés en trois catégories :

  • la biomasse : bois exempt de toute contamination (cf. fiche Bois et sous-produits du bois non traités) ;
  • les bois faiblement adjuvantés : palettes, panneaux, bois d'ameublement (cf. fiche Palettes) ;
  • les bois ayant reçu l'ajout d'adjuvants tels que des colles, des produits de préservations : créosote, métaux lourds (cuivre, chrome et arsenic), produits de finitions (vernis, peintures).

Les bois de rebut souillés ou traités sont, en fonction de leur teneur en substances dangereuses, considérés comme des Déchets Dangereux (DD). Ils sont classé en classe emploi 3B, 4 et 5 et doivent être éliminés par les filières de traitement adaptées.

NB : Une produit ou une partie d'ouvrage en bois peut être soumis au risque d'agression par un ou plusieurs agents biologiques. La norme EN-335 définit cinq classes d'emploi allant de 1 à 5.

Réglementation

Arrêté du 17 novembre 2004 relatif aux conditions d'étiquetage des bois traités aux composés de l'arsenic. NOR : DEVP0430170A

Conseils pratiques

Ne pas mélanger les bois et sous-produits du bois traités et non traités, autant pour des raisons économiques qu'environnementales.

Collecte

Les déchets de bois traités sont collectés par des prestataires spécialisés et dirigés vers des filières de traitement spécialisées.

Une traçabilité du déchet est obligatoire pour les quantités supérieures à 100 kg, avec l'émission d'un bordereau de suivi des déchets (BSD).

Parmi ces déchets de bois classés comme dangereux :

  • bois créosoté, poteaux EDF, traverses,
  • sciure imprégnée d'huile, de graisse, de peinture,
  • charpentes traitées,
  • panneaux de particules.

Exemples de traitement

Trois grands types de traitement connus à ce jour, pour les bois et sous-produits du bois traités :

  • Le procédé Chartherm (Société Thermya) qui permet le recyclage de tous les déchets de bois traités au CCA (Chrome/Cuivre/Arsenic) et autres, quelque soit leur traitement. Ce procédé transforme, sans combustion, ni incinération, n'importe quel déchet du bois en carbonne, par distillation.
  • Le procédé Sidénergie : permet le retraitement par thermolyse des déchets de bois traités au créosote.

Un déchet n'est pas présent dans la liste ? Contactez-nous.

  • Ministère de l’Écologie, de l’Energie, ...